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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIPNET
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T.A.T.
Marque expirée - Marque en non vigueur

T.A.T.
MIPNET S.A.S

Numéro de dépôt :
3522607
Date de dépôt :
03/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2017
T.A.T. de MIPNET

Présentation de la marque T.A.T.

Déposée le 3 septembre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MIPNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T.A.T. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MIPNET domicilié(e) 53 route d'Espagne, Centre d'Affaires Les Oustalous,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MIPNET domicilié(e) 53 route d'Espagne, Centre d'Affaires Les Oustalous,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.A.T. est expirée depuis le 3 septembre 2017.

MIPNET a également déposé les autres marques suivantes : CADRUS , RT2i


MIPNET S.A.S - 53 route d'Espagne, Centre d'Affaires Les Oustalous,31100 TOULOUSE - 31100 - France


MIPNET - 53 route d'Espagne, Centre d'Affaires Les Oustalous,31100 TOULOUSE - 31100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.